COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
96620985
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2026
Présentation de la marque CELLIER DES ILES
Déposée le 15 avril 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELLIER DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE domicilié(e) SAINT-ANTOINE, 20240 GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 248 611 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque CELLIER DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative agricole à capital variable - SAINT-ANTOINE, 20240 GHISONACCIA - France - SIREN 311248611
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309608 - Publication au BOPI 2006-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616600 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières, eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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